Exclusion de responsabilité
Exclusion de responsabilité :
Le contenu de notre site a été réalisé avec beaucoup de soin. Nous ne pouvons toutefois garantir l’exactitude, l’intégralité et l’actualité du contenu. La responsabilité contractuelle de car-ita France ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site. D’autre part, les informations communiquées sur ce site peuvent être modifiées et mises à jour sans préavis.
Droit d’auteur :
Les contenus et les œuvres créés par l’exploitant du site apparaissant sur ces pages sont soumis à des droits d’auteur régis par la législation française et européenne. Il est interdit de reproduire, de modifier, de diffuser ou d’utiliser de quelque manière que ce soit ces contributions en dehors des limites fixées par la législation sur le droit d’auteur sans l’accord écrit de leur auteur ou du créateur. Le téléchargement et la copie de ces pages sont autorisés uniquement dans le cadre d’un usage privé à une fin non commerciale. Dans la mesure où les contenus de ce site n’ont pas été créés par l’exploitant, les droits d’auteur des personnes tierces ont été respectés. Les contributions de tierces parties sont identifiées comme telles. Si, malgré tout, vous deviez constater une violation du droit d’auteur, nous vous prions de bien vouloir nous le signaler. Nous supprimerons immédiatement de tels contenus en cas de prise de connaissance d’une violation du droit.
Responsabilité concernant les liens :
Notre site internet comporte des liens hypertextes vers des pages Web externes de tiers sur les contenus desquelles nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité concernant ces contenus externes. Seul le fournisseur ou l’exploitant des pages en question est responsable des contenus des pages liées. Les pages liées ont été soumises à un contrôle de légalité au moment de l’établissement du lien. Aucun contenu illicite n’a été détecté au moment de l’établissement du lien. Il n’est cependant pas raisonnable d’exiger un contrôle permanent des pages liées sans indice concret d’une violation du droit. Nous supprimerons immédiatement de tels liens hypertextes en cas de prise de connaissance d’une violation du droit.